Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HYAMS Alexandre

Numéro de dépôt :
1325848
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1995
Marque figurative de HYAMS Alexandre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1985 par HYAMS Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HYAMS Alexandre domicilié(e) 453, avenue Charles de Gaulle, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325848.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 1995.

HYAMS Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : H


HYAMS Alexandre - 453, avenue Charles de Gaulle, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

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